LES INFORMATIONS DE CE SITE WEB SONT FOURNIES "TELLES QUELLES" SANS GARANTIES D'AUCUNE SORTE, NI EXPLICITES NI TACITES.
Les informations de ce site web peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Tout commentaire ou document envoyé à Mondissimmo, tels que les questions, les commentaires, les suggestions ou ce qui est relatif au contenu de tels documents sera considéré comme non-confidentiel. Mondissimmo n'est assujettie à aucune sorte d'obligation relative à de telles
informations et a le droit de reproduire, utiliser, divulguer, transformer, créer des services dérivés sans restrictions.
EN AUCUN CAS, MONDISSIMMO NE SERA TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU SPECIAUX RESULTANTS DE L'USAGE DE CE SITE WEB OU D'AUTRES SITES QUI LUI SONT LIES, NOTAMMENT TOUT PREJUDICE FINANCIER OU COMMERCIAL, PERTE DE PROGRAMMES OU DE DONNEES DANS VOTRE SYSTEME
D'INFORMATION OU AUTRE.
DEFINITIONS
Le site Internet actuellement situé à l'adresse http://www.mondissimmo.com
, ou toute autre adresse de site de Mondissimmo, en complément ou en substitution de celle-ci est détenu par la société Mondissimmo, société à responsabilité limitée dont le siège est situé au
10 rue de Constantinople, 75008 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro
RCS 4342018600014.
Par utilisateur, on entend toute personne physique et morale qui vient à visiter le site suivant http://www.mondissimmo.com.
Par service, on entend d'une part le service d'intermédiation accessible et diffusé sur le réseau Internet par Mondissimmo et permettant à tout internaute d'obtenir, pour un produit ou un service déterminé, une liste d'affaires et les prix et/ou services proposés pour
chacune d'elle. Mais aussi les informations, guides, conseils, présents sur le site.
CONDITIONS D'UTILISATION
L'utilisation du site Mondissimmo.com est régie par les termes et conditions générales d'utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. Mondissimmo se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l'accès à
Mondissimmo ainsi que les termes des conditions générales.
LIMITATION DES RESPONSABILITES
Le site Mondissimmo.com contient des conseils et des informations qui peuvent contenir des inexactitudes, des omissions, des lacunes, des informations dépassées.La société Mondissimmo décline toute responsabilité quant à ces contenus et ne garantit pas la véracité ni l'exhaustivité de
ces informations. Ces informations n'engagent en rien la responsabilité de Mondissimmo sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services annoncés sur le site.
Le service proposé par Mondissimmo peut orienter l'utilisateur sur d'autres sites dont les informations ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Mondissimmo. Mondissimmo n'est pas responsable des préjudices liés à l'utilisation des informations, produits ou services annoncés sur son site. Mondissimmo ne garantit
pas l'exactitude des informations, textes, images et tous autres éléments présents sur le site Mondissimmo.com.
COPYRIGHT ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site de Mondissimmo.com sont la propriété de la société Mondissimmo. De ce fait toute reproduction, modification, distribution… de ces éléments est interdite sans l'accord préalable exprès de son propriétaire. Mondissimmo
Copyright © 2002
DECLARATION CNIL
En application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le service Mondissimmo.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro de récépissé N° 1048045
ADRESSE LEGALE
Siège Social de Mondissimmo : 10 rue de
Constantinople, 75008 Paris FRANCE